-
Version
-
Télécharger
18 -
Taille du fichier
1 011 Ko -
Nombre de fichiers
1 -
Date de création
1 juin 2021 -
Dernière mise à jour
28 avril 2022
Le guide « Bonnes pratiques de l’adresse » est rédigé sur la base des principales interrogations des communes et en référence aux expertises suivantes :
En particulier :
Placé sous le régime de la « licence ouverte », ce document est diffusable et réutilisable sans restriction
Politique des cookies
Cookie | Durée | Description |
---|---|---|
cookielawinfo-checkbox-analytics | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin du RGPD Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Analytiques. » |
cookielawinfo-checkbox-functional | 11 months | Le cookie est défini par le consentement des cookies du RGPD pour enregistrer le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Fonctionnel. » |
cookielawinfo-checkbox-necessary | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin du RGPD Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Nécessaire. » |
cookielawinfo-checkbox-others | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin du RGPD Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Autres. » |
cookielawinfo-checkbox-performance | 11 months | Ce cookie est défini par le plugin du RGPD Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l’utilisateur pour les cookies dans la catégorie «Performance. » |