Articles du mot clé adresse

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Démarche Adressage : Modèle Attestation de modification d’adresse

Exemple d’attestation à délivrer aux habitants lors du changement de son adresse

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Démarche Adressage : Modèle de courrier Habitant

Modèle de document à envoyer aux habitants expliquant la nouvelle adresse et ou en est la commune dans la démarche d’adressage

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La Poste : l’ABC de la gestion des voies

Documentation à l’attention des communes   L’adresse, enjeu d’intérêt général : un « bien public » Les collectivités territoriales modernisent leurs infrastructures et leurs équipements indispensables pour accroître leur attractivité…

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Descriptif national du fichier FANTOIR

Les informations du fichier FANTOIR proviennent de l’application MAJIC (Mise A Jour des Informations Cadastrales) qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales. Le fichier…

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Mode d’emploi de Mes-Adresses

Guide de « Mes Adresses » L’éditeur national pour gérer votre Base Adresse Locale Le Guide de « Mes Adresses » – L’éditeur national pour gérer votre Base Adresse Locale est rédigé…

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Communes, Opérateurs : Obligations relatives à l’adresse

L’opérateur qui déploie la fibre sollicite la commune pour une étude préalable des adresses. Voici quelques chemins qui facilitent l’arrivée de la fibre tout en rendant les adresses de la…

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Voies et Adresses : les procédures légales et les bonnes pratiques en vigueur

La première partie de ce document dresse un état des lieux aussi exhaustif que possible de l’état de la réglementation en vigueur sur le sujet de la dénomination des voies…

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Adressage – Guide des bonnes pratiques v3.1

Le guide « Bonnes pratiques de l’adresse » est rédigé sur la base des principales interrogations des communes et en référence aux expertises suivantes : Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF),…

Démarche d’adressage dans une commune

Catégorie Adressage

Démarche d’adressage dans une commune

La démarche se déroule globalement suivant le plan suivant : Version PDF téléchargeable : Planification d’une démarche d’adressage