Ajout 2022 : Recherche de filiation des parcelles

Une nouvelle fonction de recherche est disponible dans Carto32 : elle permet, pour une parcelle, de connaître ses filiations : parcelles ascendantes et descendantes.

Elle s’appuie sur les documents de filiation informatisés (DFI) qui recensent les modifications parcellaires : divisions, réunions et transferts.

L’outil permet d’effectuer une recherche par commune, section et numéro, à la fois dans les parcelles existantes et dans les anciennes parcelles.

La fiche de résultat permet de connaître l’ensemble des parcelles « mères » et « filles » concernées par une modification, la date et le type de filiation.

Pour y accéder : Carto32 > Cadastre > Recherche des filiations de parcelles

La fiche d’information

La fiche d’informations du résultat d’une recherche est composée de deux onglets : le premier donne les informations relatives à la parcelle concernée et notamment la référence de la ou des mère(s). Le second permet de connaître les autres parcelles qui sont concernées par le changement, comme par exemple les autres filles issues d’une division, la date de la modification et le type de document de filiation (document d’arpentage, croquis de conservation…)

Trouver les parcelles ascendantes ou descendantes

En entrant les références d’une parcelle actuelle, on obtient la parcelle mère dont elle a pu être issue, et les éventuelles autres parcelles issues de la même mère. Le procédé est identique en cherchant les références d’une ancienne parcelle pour obtenir ses descendantes.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Parcelles ayant subi plusieurs modifications

Exemple d’une parcelle issue d’une division et ensuite passée dans le domaine public (avec un groupe d’autres parcelles) :